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ARTICLE 1. OBJET

ORYX, SARL au capital de 30 000 euros dont le siège social est situé 3 rue du Coq à LUNEVILLE (54300) édite le site Internet « laboutiqueduboxer ».

Le site Internet « laboutiqueduboxer.com » est un site de vente en ligne de produits.

Le présent document a pour objet de déterminer les Conditions Générales d’Utilisation du site Internet «laboutiqueduboxer.com».

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation ont été mises à jour le 29 Octobre 2014.

 

ARTICLE 2. ACCEPTATION

L’utilisation du site Internet «laboutiqueduboxer.com» et des services qui y sont proposés suppose l’acceptation pleine et entière par l’utilisateur des présentes Conditions Générales d’Utilisation.

 

ARTICLE 3. PROPRIETE INTELLECTUELLE

La structure générale du site Internet « laboutiqueduboxer.com » ainsi que l'ensemble des contenus qui y sont diffusés (à savoir notamment les images, photographies, illustrations, signes distinctifs, logos, marques, vidéos, interviews, sons et textes), sont protégés par la législation en vigueur en France en matière de propriété intellectuelle, et notamment le droit d'auteur, et par le droit à l'image.


Seule l’utilisation du site Internet « laboutiqueduboxer.com » pour consultation à titre personnel est autorisée, à l’exclusion de tout acte d’exploitation et sous réserve des dispositions particulières applicables à chaque service ci-après énoncées dans les présentes Conditions Générales d’Utilisation.


Les présentes Conditions Générales d'Utilisation n'entraînent le transfert d'aucun droit de propriété intellectuelle à l'utilisateur.


Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les textes, les documents téléchargeables, les représentations iconographiques et photographiques. A ce titre, à défaut d'autorisation express de ORYX, il est strictement interdit d'exploiter les contenus du site Internet «laboutiqueduboxer.com» et notamment de les reproduire, représenter, modifier ou adapter en tout ou partie.

 

ARTICLE 4. LIENS HYPERTEXTES

La création de liens hypertextes (simples ou profonds) vers le site Internet «laboutiqueduboxer.com» est soumise à l'accord préalable d’ORYX. Les liens hypertextes mis en œuvre en direction d'autres sites Internet ne sauraient engager la responsabilité d’ORYX, celui-ci n'exerçant aucun contrôle sur le contenu de ces sites.

 

ARTICLE 5. NAVIGATION SUR LE SITE

Pour optimiser la navigation sur le site Internet «laboutiqueduboxer.com», il est recommandé d’utiliser la configuration minimale suivante :


- Navigateur : Microsoft Internet Explorer, Mozilla Firefox

- Résolution d'écran : 1024 x 768

- Couleurs : 16 Millions

 

ARTICLE 6. MENTIONS LEGALES

Société éditrice du site Internet «laboutiqueduboxer.com» :

La société ORYX, au capital de 30 000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés (de Nancy), dont le siège social est situé, 3 rue du Coq à LUNEVILLE (54300).

Numéro de téléphone : 0892.490.147

Représentant : Julien HEMONET.

Numéro individuel d’identification TVA : FR02518357165

Numéro de SIRET : 518 357 165 000 00

 

ARTICLE 7. LOI APPLICABLE

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation sont soumises au droit français. Toutes les contestations tenant à l’interprétation ou la non exécution, les mesures conservatoires et toutes les autres actions en relation avec les présentes conditions générales de vente relèvent du droit français en vigueur et sont la compétence du Tribunal de Commerce de Nancy ou du ressort du siège social d’ORYX en cas de transfert de siège.


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